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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    GUERIN-GUILLAUD.

    1 media

    GUERIN-GUILLAUD.

    Cote

    4244W195

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction des statuts.
    • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
    • Dossiers individuels.
    • GUERIN-GUILLAUD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    Guillaud-Laroche.

    2 lots 2 medias

    Guillaud-Laroche.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q971

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Guillaud-Laroche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Gubian-Guyot.

    2 lots 2 medias

    Gubian-Guyot.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q830

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Gubian-Guyot.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre