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Résultat n°1
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53

Résultat n°2
Gubian-Guyot.

2 lots 2 medias

Gubian-Guyot.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q830

Résultat n°3
Pensions et fondations de messes ou prières.

1 media

Pensions et fondations de messes ou prières.

Date

1534-1742

Cote

17J3

Résultat n°4
Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

Date

1793

Cote

2Q44

Résultat n°5
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1793-an III

Cote

1Q543

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Date

germinal an II-frimaire an III

Cote

1Q690