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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.

Date

1792-an III

Cote

2Q426

Résultat n°3
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°4
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

Date

an II

Cote

2Q54

Résultat n°5
Guillot.

2 lots 7 medias

Guillot.

Date

1792-1799

Cote

35L40/10

Résultat n°6
Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

Date

1793-an III

Cote

2Q287

Résultat n°7
brumaire an III-prairial an III.

2 lots 2 medias

brumaire an III-prairial an III.

Date

brumaire an II-prairial an III

Cote

1Q900

Résultat n°8
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°9
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.

Date

an III

Cote

2Q210

Résultat n°10
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°11
Gubian-Guyot.

2 lots 2 medias

Gubian-Guyot.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q830

Résultat n°12
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.

Date

an II

Cote

2Q49

Résultat n°13
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

an II-an III

Cote

1Q859

Résultat n°14
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684

Résultat n°16
Sommier des biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q285