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  1. Résultat n°1
    GUILLAUME-GUINAND.

    1 media

    GUILLAUME-GUINAND.

    Cote

    4244W196

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction des statuts.
    • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
    • Dossiers individuels.
    • GUILLAUME-GUINAND.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    Yzeron et Châteauvieux.

    2 lots 2 medias

    Yzeron et Châteauvieux.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q742

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Yzeron et Châteauvieux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre