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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

2 lots 2 medias

Cote
42L43
Date
1793
Lieu
GUMIERE (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...