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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).
Cote
42L43
 Date
1793
 Lieu
GUMIERE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...