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  1. Résultat n°1
    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L43

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire