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  1. Résultat n°1
    Guil-K.

    2 lots 2 medias

    Guil-K.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L78

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Guil-K.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Dossiers n° 433-462.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 433-462.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L124

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 433-462.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Dossiers n° 1bis-23.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1bis-23.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L93

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1bis-23.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Dossiers n° 1037-1053.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1037-1053.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L146

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1037-1053.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire