HAUTEROCHE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).	Cote 42L45	Date 1793	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers de l'armée lyonnaise. Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°2	2 lots 2 medias	H-Jam.	Cote 42L181	Date 1793-1794	Lieu MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers individuels. An II. H-Jam.

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Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

H-Jam.