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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etats de consistance des biens des hôpitaux.

2 lots 2 medias

Etats de consistance des biens des hôpitaux.
Cote
2Q39
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des hôpitaux.
Résultat n°2
Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau.

2 lots 2 medias

Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau.
Cote
2Q372
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la...
Résultat n°3
Sommier des biens des hôpitaux.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des hôpitaux.
Cote
2Q260
 Date
1793-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon-La Guillotière.
  • Sommier des biens des hôpitaux.
Résultat n°4
Sommier des biens des hôpitaux.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des hôpitaux.
Cote
2Q38
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des hôpitaux.
Résultat n°5
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q864
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Genis-Laval.