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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etats de consistance des biens des hôpitaux.

2 lots 2 medias

Cote
2Q39
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des hôpitaux.
Résultat n°2
Sommier des biens des hôpitaux.

2 lots 2 medias

Cote
2Q38
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des hôpitaux.