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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
n° 1-31.

2 lots 2 medias

n° 1-31.
Cote
42L167
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°2
Guil-K.

2 lots 2 medias

Guil-K.
Cote
42L78
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Guil-K.
Résultat n°3
Dossiers n° 902-936.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 902-936.
Cote
42L139
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 902-936.
Résultat n°4
H-Jam.

2 lots 2 medias

H-Jam.
Cote
42L181
 Date
1793-1794
 Lieu
MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • H-Jam.
Résultat n°5
Dossiers n° 273-294.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 273-294.
Cote
42L111
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 273-294.