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  1. Résultat n°1
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    2 lots 2 medias

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    2 lots 2 medias

    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    Date

    dimanche 21 mars 1790

    Cote

    404J100

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    Mandement de Monseigneur l'Archevêque et Comte de Lyon, portant permission de manger du beurre, du lait, du fromage et des œufs pendant le carême de l'année 1789 (28 janvier 1789).

    2 lots 2 medias

    Mandement de Monseigneur l'Archevêque et Comte de Lyon, portant permission de manger du beurre, du lait, du fromage et des œufs pendant le carême de l'année 1789 (28 janvier 1789).

    Date

    1789

    Cote

    404J186, 1J1868

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Mandement de Monseigneur l'Archevêque et Comte de Lyon,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4
    Du procès-verbal de la séance du conseil du District de Lyon, en date du 30 septembre 1790.

    2 lots 2 medias

    Du procès-verbal de la séance du conseil du District de Lyon, en date du 30 septembre 1790.

    Date

    mercredi 20 octobre 1790

    Cote

    404J151

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Du procès-verbal de la séance du conseil du District...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  5. Résultat n°5
    District de Lyon (22 avril 1791).

    2 lots 2 medias

    District de Lyon (22 avril 1791).

    Date

    1791

    Cote

    404J176, 1J405

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • District de Lyon (22 avril 1791).

    Producteur :

    Producteur inconnu

  6. Résultat n°6
    Académie de Lyon des Sciences, Littérature et Arts.

    2 lots 5 medias

    Académie de Lyon des Sciences, Littérature et Arts.

    Date

    1781-1790

    Cote

    404J178, 1J136, 1J645

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Académie de Lyon des Sciences, Littérature et Arts.

    Producteur :

    Producteur inconnu