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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

1 media

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.
Cote
404J143
 Date
dimanche 11 mars 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°2
Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

1 media

Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.
Cote
404J100
 Date
dimanche 21 mars 1790
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer...
Résultat n°3
Du procès-verbal de la séance du conseil du District de Lyon, en date du 30 septembre 1790.

1 media

Du procès-verbal de la séance du conseil du District de Lyon, en date du 30 septembre 1790.
Cote
404J151
 Date
mercredi 20 octobre 1790
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Du procès-verbal de la séance du conseil du District...