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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2

    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    Date

    dimanche 21 mars 1790

    Cote

    404J100

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3

    Du procès-verbal de la séance du conseil du District de Lyon, en date du 30 septembre 1790.

    Date

    mercredi 20 octobre 1790

    Cote

    404J151

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Du procès-verbal de la séance du conseil du District...

    Producteur :

    Producteur inconnu