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Résultat n°1
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes, pour l'organisation du gouvernement révolutionnaire (14 Pluviôse An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes, pour l'organisation du gouvernement révolutionnaire (14 Pluviôse An II).

Date

mercredi 12 février 1794

Cote

404J163

Résultat n°2
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (16 Germinal An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (16 Germinal An II).

Date

samedi 05 avril 1794

Cote

404J165

Résultat n°3
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (26 Ventôse An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (26 Ventôse An II).

Date

dimanche 16 mars 1794

Cote

404J164

Résultat n°4
Les représentants du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie (14 Floréal An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie (14 Floréal An II).

Date

samedi 03 mai 1794

Cote

404J166

Résultat n°5
Charlier et Pocholle, représentants du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie par le décret du 4 Fructidor, et dans les départements de Rhône et Loire, par celui du 10 du même mois (17 Vendémiaire an III).

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Charlier et Pocholle, représentants du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie par le décret du 4 Fructidor, et dans les départements de Rhône et Loire, par celui du 10 du même mois (17 Vendémiaire an III).

Date

mercredi 08 octobre 1794

Cote

404J168

Résultat n°6
Les représentants du Peuple, envoyés dans Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (15 Fructidor An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (15 Fructidor An II).

Date

lundi 1er septembre 1794

Cote

404J167

Résultat n°7
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (16 Pluviôse An II).

2 lots 2 medias

Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (16 Pluviôse An II).

Date

mercredi 04 février 1795

Cote

404J170

Résultat n°8
Les représentants du peuple, envoyés à commune-affranchie.

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Les représentants du peuple, envoyés à commune-affranchie.

Date

samedi 03 mai 1794

Cote

404J150

Résultat n°9
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République (25 Brumaire An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République (25 Brumaire An II).

Date

samedi 15 novembre 1794

Cote

404J169

Résultat n°10
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Pluviôse An II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Pluviôse An II).

Date

lundi 20 janvier 1794

Cote

404J162