JACQUET
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Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Saint-Vérand
- JACQUET
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
2 lots 2 medias
Cessieux-Lavaudan.
Date
an II-an III
Cote
1Q968
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon Ville.
- Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
- Cessieux-Lavaudan.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°3
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q686
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Liberté.
- Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°4
2 lots 2 medias
Environs de Villefranche.
Date
1793-an II
Cote
1Q746
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Villefranche.
- Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
- Environs de Villefranche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°5
2 lots 2 medias
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°6
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q716
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton des sans-Culottes.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°7
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°8
2 lots 2 medias
1742-1746
Date
1742-1746
Cote
3E32324
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Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- JACQUET
- 1742-1746
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Résultat n°9
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton Chalier.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°10
2 lots 2 medias
prairial an II-messidor an II.
Date
prairial an II-messidor an II
Cote
1Q896
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Ville.
- Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
- prairial an II-messidor an II.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°11
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Date
frimaire an II-germinal an II
Cote
1Q656
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°12
2 lots 2 medias
Guillaud-Laroche.
Date
an II-an III
Cote
1Q971
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon Ville.
- Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
- Guillaud-Laroche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°13
1 media
JACQUET
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Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Cublize
- JACQUET
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Résultat n°14
2 lots 2 medias
2e registre.
Date
1793-an III
Cote
2Q433
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Thizy.
- Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
- 2e registre.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°15
2 lots 2 medias
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.
Date
an II-an III
Cote
2Q176
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°16
2 lots 2 medias
Jacob-Juvanon.
Date
germinal an II-ventôse an III
Cote
1Q833
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Jacob-Juvanon.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°17
2 lots 12 medias
Jacquet.
Date
1792-1799
Cote
35L35/7
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Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
- Organisation judiciaire générale.
- Notaires.
- Répertoire des notaires (1792-an VII).
- Chamelet.
- Jacquet.
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire
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