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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1673-1679

2 lots 2 medias

1673-1679
Cote
3E13/2
 Date
1673-1679
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • JACQUIER
  • Minutes.
  • 1673-1679
Résultat n°2
1690-1693

2 lots 2 medias

1690-1693
Cote
3E15A
 Date
1690-1693
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • JACQUIER
  • Minutes.
  • 1690-1693
Résultat n°3
1680-1689

2 lots 2 medias

1680-1689
Cote
3E70000000
 Date
1680-1689
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • JACQUIER
  • Minutes.
  • 1680-1689
Résultat n°4
1665-1672

2 lots 2 medias

1665-1672
Cote
3E13/1
 Date
1665-1672
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • JACQUIER
  • Minutes.
  • 1665-1672
Résultat n°5
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.
Cote
1Q724
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de la Guillotière.
Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Cote
1Q656
 Date
frimaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°7
1694-1702

2 lots 2 medias

1694-1702
Cote
3E15B
 Date
1694-1702
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : Arrondissement de Lyon

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • JACQUIER
  • Minutes.
  • 1694-1702
Résultat n°8
Jacob-Juvanon.

2 lots 2 medias

Jacob-Juvanon.
Cote
1Q833
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Jacob-Juvanon.
Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Cote
1Q652
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...