1673-1679
Date
1673-1679
Cote
3E13/2
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- L'Arbresle
- JACQUIER
- Minutes.
- 1673-1679
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
2 lots 2 medias
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Résultat n°2
2 lots 2 medias
1690-1693
Date
1690-1693
Cote
3E15A
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- L'Arbresle
- JACQUIER
- Minutes.
- 1690-1693
-
-
Résultat n°3
2 lots 2 medias
1680-1689
Date
1680-1689
Cote
3E70000000
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- L'Arbresle
- JACQUIER
- Minutes.
- 1680-1689
-
-
Résultat n°4
2 lots 2 medias
1665-1672
Date
1665-1672
Cote
3E13/1
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- L'Arbresle
- JACQUIER
- Minutes.
- 1665-1672
-
-
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Commune de la Guillotière.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q724
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Commune de la Guillotière.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Date
frimaire an II-germinal an II
Cote
1Q656
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°7
2 lots 2 medias
1694-1702
Date
1694-1702
Cote
3E15B
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- L'Arbresle
- JACQUIER
- Minutes.
- 1694-1702
-
-
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Jacob-Juvanon.
Date
germinal an II-ventôse an III
Cote
1Q833
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Jacob-Juvanon.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°9
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q652
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-