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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Municipalité de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Municipalité de la Guillotière.
Cote
2Q232
 Date
an III-an XI
 Lieu
LA GUILLOTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de la Guillotière.