1701-1703
Date
1701-1703
Cote
3E22673
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1701-1703
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
2 lots 2 medias
-
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton Le Pelletier (la Montagne).
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°3
2 lots 2 medias
1704-1706
Date
1704-1706
Cote
3E22674
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1704-1706
-
-
Résultat n°4
2 lots 2 medias
1690-1692
Date
1690-1692
Cote
3E22667
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1690-1692
-
-
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q686
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Liberté.
- Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°6
2 lots 2 medias
1689
Date
1689
Cote
3E22666
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1689
-
-
Résultat n°7
2 lots 2 medias
1707-1709
Date
1707-1709
Cote
3E22675
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1707-1709
-
-
Résultat n°8
2 lots 2 medias
1696-1697
Date
1696-1697
Cote
3E22671
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1696-1697
-
-
Résultat n°9
2 lots 2 medias
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°10
2 lots 2 medias
3e volume.
Date
an II
Cote
2Q50
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des biens des condamnés.
- District de Lyon-Ville.
- 2e bureau.
- 3e volume.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°11
2 lots 2 medias
1687-1688
Date
1687-1688
Cote
3E22665
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1687-1688
-
-
Résultat n°12
2 lots 2 medias
vendémiaire an II-germinal an II.
Date
vendémiaire an II-germinal an II
Cote
1Q894
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Ville.
- Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
- vendémiaire an II-germinal an II.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°13
2 lots 2 medias
Roux-Dubost.
Date
an II-an III
Cote
1Q970
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon Ville.
- Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
- Roux-Dubost.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°14
2 lots 2 medias
Erard-Laurencet.
Date
an III
Cote
2Q210
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
- Erard-Laurencet.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°15
2 lots 2 medias
1679, 1682
Date
1679, 1682
Cote
3E22664
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1679, 1682
-
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Résultat n°16
2 lots 2 medias
1er registre.
Date
1792-an III
Cote
2Q432
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Thizy.
- Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
- 1er registre.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°17
2 lots 2 medias
1710-1711
Date
1710-1711
Cote
3E22676
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1710-1711
-
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Résultat n°18
2 lots 2 medias
Guillaud-Laroche.
Date
an II-an III
Cote
1Q971
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon Ville.
- Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
- Guillaud-Laroche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°19
2 lots 2 medias
Bessenay.
Date
an II-an III
Cote
1Q855
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
- Bessenay.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°20
2 lots 2 medias
1695
Date
1695
Cote
3E22670
-
Contexte : Arrondissement de Lyon
- Arrondissement de Lyon
- Bessenay
- JUBIN
- Minutes.
- 1695
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