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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q861
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Neuville.
Résultat n°2
Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

1 media

Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.
Cote
5Q12
 Date
1907-1913
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Séquestres.
  • Contentieux.
  • Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...
Résultat n°3
Jacob-Juvanon.

2 lots 2 medias

Jacob-Juvanon.
Cote
1Q833
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Jacob-Juvanon.