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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
an VII.

1 media

an VII.
Cote
44L40
 Date
an VII
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VII.
Résultat n°2
an III.

1 media

an III.
Cote
44L36
 Date
an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an III.
Résultat n°3
an VIII.

1 media

an VIII.
Cote
44L41
 Date
an VIII
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VIII.
Résultat n°4
Enregistrement des actes civils.

1 media

Enregistrement des actes civils.
Cote
44L33
 Date
1793-an IV
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Enregistrement.
  • Enregistrement des actes civils.
Résultat n°5
1792-1793.

1 media

1792-1793.
Cote
44L34
 Date
1792-1793
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1792-1793.
Résultat n°6
L'Arbresle.

1 media

L'Arbresle.
Cote
45L3
 Date
1793-an VIII
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • L'Arbresle.
Résultat n°7
an II.

1 media

an II.
Cote
44L35
 Date
an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an II.
Résultat n°8
an IV.

1 media

an IV.
Cote
44L37
 Date
an IV
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an IV.
Résultat n°9
Enregistrement des jugements civils.

1 media

Enregistrement des jugements civils.
Cote
44L32
 Date
1793-an IV
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Enregistrement.
  • Enregistrement des jugements civils.
Résultat n°10
an V.

1 media

an V.
Cote
44L38
 Date
an V
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an V.
Résultat n°11
an VI.

1 media

an VI.
Cote
44L39
 Date
an VI
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VI.
Résultat n°12
Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.

1 media

Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.
Cote
44L31
 Date
1793-an VIII
 Lieu
L'ARBRESLE (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • L'Arbresle.
  • Enregistrement.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...