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  1. Résultat n°1
    an VII.

    1 media

    an VII.

    Date

    an VII

    Cote

    44L40

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an VII.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  2. Résultat n°2
    an III.

    1 media

    an III.

    Date

    an III

    Cote

    44L36

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an III.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    an VIII.

    1 media

    an VIII.

    Date

    an VIII

    Cote

    44L41

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an VIII.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  4. Résultat n°4
    Enregistrement des actes civils.

    1 media

    Enregistrement des actes civils.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    44L33

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Enregistrement.
    • Enregistrement des actes civils.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  5. Résultat n°5
    1792-1793.

    1 media

    1792-1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    44L34

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • 1792-1793.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  6. Résultat n°6
    L'Arbresle.

    1 media

    L'Arbresle.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    45L3

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de police.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  7. Résultat n°7
    an II.

    1 media

    an II.

    Date

    an II

    Cote

    44L35

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an II.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  8. Résultat n°8
    an IV.

    1 media

    an IV.

    Date

    an IV

    Cote

    44L37

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an IV.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  9. Résultat n°9
    Enregistrement des jugements civils.

    1 media

    Enregistrement des jugements civils.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    44L32

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Enregistrement.
    • Enregistrement des jugements civils.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  10. Résultat n°10
    an V.

    1 media

    an V.

    Date

    an V

    Cote

    44L38

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an V.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  11. Résultat n°11
    an VI.

    1 media

    an VI.

    Date

    an VI

    Cote

    44L39

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an VI.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  12. Résultat n°12
    Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.

    1 media

    Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    44L31

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • L'Arbresle.
    • Enregistrement.
    • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)