Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2

    Folios 221-333.

    Date

    1874-1914

    Cote

    3P43/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-de-Mardore (La).
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 221-333.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P43/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-de-Mardore (La).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4

    Folios 1-220. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1820-1914

    Cote

    3P43/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-de-Mardore (La).
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-220. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Feuille 259. II-5-216-48.

    2 lots 2 medias

    Feuille 259. II-5-216-48.

    Date

    1972

    Cote

    6280W286

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 259. II-5-216-48.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6

    1911-1936.

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P43/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-de-Mardore (La).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3P43/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-de-Mardore (La).
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    État de sections.

    146 medias

    État de sections.

    Date

    [1813]

    Cote

    3P43/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-de-Mardore (La).
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Lacenas-Lancié.

    1 media

    Lacenas-Lancié.

    Date

    1900-1915

    Cote

    5Q112

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lacenas-Lancié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Feuille 257. II-5-215-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille 257. II-5-215-47.

    Date

    1972

    Cote

    6280W284

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 257. II-5-215-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement