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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.

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Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.
Cote
1E47
 Date
1703-1774
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
  •  Assier (famille d') et prédécesseurs : Marzé, Benoît,...
  • Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.
Résultat n°2
Contributions patriotiques.

1 media

Contributions patriotiques.
Cote
EDEPOT106/56
 Date
1790
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Contributions.
  • Impositions pendant la Révolution française.
  • Contributions patriotiques.
Résultat n°3
État de sections.

98 medias

État de sections.
Cote
3P141/1
 Date
1830
 Lieu
MARCY-LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), MARCY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Marcy-Lachassagne.
  • État de sections.
Résultat n°4
N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

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N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).
Cote
77W251
 Date
1840-1923
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
  • N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales...
Résultat n°5
Adhésion à la protection sociale agricole.

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Adhésion à la protection sociale agricole.
Cote
EDEPOT106/129
 Date
1924-1946
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Accident du travail.
  • Adhésion à la protection sociale agricole.
Résultat n°6
Villefranche (1860-1915), Belmont (1841-1895), Marcy-sur-Anse (1866-1904), Lachassagne (1865-1915), Morancé (1876), Pommiers (1860-1910), Anse (1908-1909).

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Villefranche (1860-1915), Belmont (1841-1895), Marcy-sur-Anse (1866-1904), Lachassagne (1865-1915), Morancé (1876), Pommiers (1860-1910), Anse (1908-1909).
Cote
77W223
 Date
1841-1915
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), BELMONT (RHONE, FRANCE), MARCY-SUR-ANSE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE), POMMIERS (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
  • N°20.
  • Dossiers communaux.
  • Villefranche (1860-1915), Belmont (1841-1895), Marcy-sur-Anse...
Résultat n°7
Mobilisation des soldats.

1 media

Mobilisation des soldats.
Cote
EDEPOT106/60
 Date
1920
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Postérieur aux lois de 1818.
  • Mobilisation des soldats.
Résultat n°8
Copies des matrices générales.

1 media

Copies des matrices générales.
Cote
EDEPOT106/52
 Date
1936-1971
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Contributions.
  • Autres contributions directes.
  • Copies des matrices générales.
Résultat n°9
1870-1891.

1 media

1870-1891.
Cote
EDEPOT106/5
 Date
1870-1891
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Registres d'état civil.
  • Naissances.
  • 1870-1891.
Résultat n°10

Folios 357-595. Table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P141/3
 Date
1830-1914
 Lieu
MARCY-LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE), MARCY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Marcy-Lachassagne.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 357-595. Table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°11
1793-1809.

2 lots 58 medias

1793-1809.
Cote
EDEPOT106/17
 Date
1793-1809
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Délibérations du conseil municipal.
  • 1793-1809.
Résultat n°12
Instruction des demandes.

1 media

Instruction des demandes.
Cote
EDEPOT106/130
 Date
1924-1963
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Accident du travail.
  • Instruction des demandes.
Résultat n°13
Feuille 152. II-5-222-42.

2 lots 2 medias

Feuille 152. II-5-222-42.
Cote
6280W179
 Date
1970
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE), LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN
  • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
  • Lyon et environs.
  • Série au 1/5 000e.
  • Feuille 152. II-5-222-42.
Résultat n°14
Séquestre.

1 media

Séquestre.
Cote
EDEPOT106/70
 Date
1793
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Révolution française.
  • Séquestre.
Résultat n°15
Mobilier.

1 media

Mobilier.
Cote
EDEPOT106/25
 Date
1808-1966
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Administration générale de la commune.
  • Mobilier.
Résultat n°16

Matrice des propriétés foncières.
Cote
3P121/1
 Date
1842-1914
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Lachassagne.
  • Matrice des propriétés foncières.
Résultat n°17
Enregistrement des visas.

1 media

Enregistrement des visas.
Cote
EDEPOT106/90
 Date
1960-1976
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Police.
  • Police générale.
  • Étrangers.
  • Enregistrement des visas.
Résultat n°18
Calamités agricoles.

1 media

Calamités agricoles.
Cote
EDEPOT106/38
 Date
1929-1937
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
Résultat n°19
Protection de l'enfance.

1 media

Protection de l'enfance.
Cote
EDEPOT106/126
 Date
1933-1936
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection de l'enfance.
Résultat n°20
Conseil municipal.

1 media

Conseil municipal.
Cote
EDEPOT106/22
 Date
1916-1953
 Lieu
LACHASSAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT106 - Commune de Lachassagne
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.