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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q939
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Thizy.
Résultat n°2
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q754
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°3
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q937
 Date
an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°4
Sommier des biens des prêtes déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des prêtes déportés.
Cote
2Q286
 Date
1793-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des prêtes déportés.
Résultat n°5
LACROIX Sylviane.

1 media

LACROIX Sylviane.
Cote
4244W52-4244W54
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
  • Gestion des pupilles de la Nation.
  • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
  • Enfants LACROIX.
  • LACROIX Sylviane.
Résultat n°6
Lacroix.

2 lots 25 medias

Lacroix.
Cote
35L34/6
 Date
1792-1799
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • L'Arbresle.
  • Lacroix.
Résultat n°7
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q977
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.
Résultat n°8
LACROIX Gisèle.

1 media

LACROIX Gisèle.
Cote
4244W46-4244W47
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
  • Gestion des pupilles de la Nation.
  • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
  • Enfants LACROIX.
  • LACROIX Gisèle.
Résultat n°9
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q41
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...
Résultat n°10
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q879
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°11
LACROIX-LALLEMENT.

1 media

LACROIX-LALLEMENT.
Cote
4244W205
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • LACROIX-LALLEMENT.
Résultat n°12
LACROIX Christine.

1 media

LACROIX Christine.
Cote
4244W48-4244W49
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
  • Gestion des pupilles de la Nation.
  • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
  • Enfants LACROIX.
  • LACROIX Christine.
Résultat n°13
LACROIX Michèle.

1 media

LACROIX Michèle.
Cote
4244W50-4244W51
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
  • Gestion des pupilles de la Nation.
  • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
  • Enfants LACROIX.
  • LACROIX Michèle.
Résultat n°14
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q436
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 5e registre.
Résultat n°15
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q756
 Date
1793-an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Thizy.
Résultat n°16
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q1000
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.