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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.

Date

1793-an VII

Cote

1Q751

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q718

Résultat n°3
Labarmondière-Lyonnet.

2 lots 2 medias

Labarmondière-Lyonnet.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q835

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Date

germinal an II-frimaire an III

Cote

1Q690