4e registre.
Date
1793-an III
Cote
2Q435
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Thizy.
- Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
- 4e registre.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre