Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 4
    • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Belleville.

2 lots 2 medias

Cote
1Q996
Date
an II-an VI
Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)-CHÂTEAU DE LA DUCHERE
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°2
Belleville.

2 lots 2 medias

Cote
1Q933
Date
1792-an III
Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°3
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Cote
1Q738
Date
1793-an II
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°4
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Cote
1Q864
Date
an II-an III
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Genis-Laval.