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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    5e registre.

    2 lots 2 medias

    5e registre.

    Date

    4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV

    Cote

    2Q458

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 5e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q463

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Villefranche.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q1097

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Dassier-Lachassagne-Luce.

    2 lots 2 medias

    Dassier-Lachassagne-Luce.

    Date

    1793-an XIII

    Cote

    1Q1116

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • Liquidation.
    • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
    • Dassier-Lachassagne-Luce.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre