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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°2
Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

2 lots 2 medias

Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.
Cote
1Q1054
 Date
1790-an VI
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), ROANNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.
Résultat n°3
Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

2 lots 2 medias

Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.
Cote
2Q319
 Date
an II-an IV
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE), RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'AGNY (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DE-CHAUSSAN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Mornant.
  • Sommier des domaines nationaux de première origine...
Résultat n°4
Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.
Cote
2Q218
 Date
1793
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...