Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.
Date
1913-1914
Cote
5Q26
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines