LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Canton du Bois-d'Oingt.	Cote 1Q554	Date 1793-an II	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q751	Date 1793-an VII	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Bois-d'Oingt.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q1160	Date an II-an III	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux postérieurs au séquestre. District de Villefranche. Baux à ferme (classés par canton). Bois-d'Oingt.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q247	Date 1790-an V	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Bois-d'Oingt.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q876	Date an II -an III	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Villefranche. Bois-d'Oingt.
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q315	Date novembre 1791	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux municipalités. District de Villefranche (classées par canton). Bois-d'Oingt.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q233	Date 1790	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par... Bois-d'Oingt.
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q131	Date 1793-1797	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de deuxième origine (classés par cantons). Bois-d'Oingt.
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q934	Date 1792-an III	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Bois-d'Oingt.
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q1103	Date an II	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Bois-d'Oingt.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q1024	Date 1792-an III	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits... District de Villefranche. Bois-d'Oingt.
Résultat n°12	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q53	Date 1791-1796	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Rentes. Demandes en rachat et liquidation. District de Villefranche.
Résultat n°13	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q1180	Date 1780-an IX	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,... Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers. District de Villefranche.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q119	Date 1790-1798	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de première origine (classés par cantons). Bois-d'Oingt.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q401	Date an III	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux particuliers. Districts. District de Villefranche. Biens de deuxième origine (classés par canton). Bois-d'Oingt.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q261	Date an IV-an VI	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par... Bois-d'Oingt.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Canton du Bois-d'Oingt.	Cote 1Q574	Date an III	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de seconde origine. Etats de consistance des biens non encore vendus (par... District de Villefranche. Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q625	Date an II	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Personnel. District de Villefranche. Bois-d'Oingt.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q997	Date an II	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Bois-d'Oingt.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus