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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés.

    Date

    1792-an II

    Cote

    2Q284

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens des prêtes déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des prêtes déportés.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q286

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des prêtes déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    1Q985

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Leclerc.

    2 lots 5 medias

    Leclerc.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L35/4

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Caluire.
    • Leclerc.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    2 lots 2 medias

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q865

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    LEVY Marguerite (née BLOCH) (alias LECLERC)

    2 medias

    LEVY Marguerite (née BLOCH) (alias LECLERC)

    Cote

    3335W27, 3335W13

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • LEVY Marguerite (née BLOCH) (alias LECLERC)

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)