Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Cote
2Q178
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°2
2e cahier.

2 lots 2 medias

Cote
2Q63
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS- CULOTTES
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
  • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
  • 2e cahier.
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

2 lots 2 medias

Cote
1Q710
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...