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Titres
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131 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Naissances, mariages, décès.

1 media

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT97/15
 Date
1878-1882
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°2
Conseil général et conseil d'arrondissement.

1 media

Conseil général et conseil d'arrondissement.
Cote
EDEPOT97/52
 Date
1907-1958
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Conseil général et conseil d'arrondissement.
Résultat n°3
Bâtiments scolaires.

1 media

Bâtiments scolaires.
Cote
EDEPOT97/101
 Date
1864-1978
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Édifices communaux.
  • Bâtiments scolaires.
Résultat n°4
1960.

1 media

1960.
Cote
EDEPOT97/90
 Date
1960
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptabilité.
  • 1960.
Résultat n°5
1819-1838.

2 lots 57 medias

1819-1838.
Cote
EDEPOT97/16
 Date
1819-1838 
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1819-1838.
Résultat n°6
1946.

1 media

1946.
Cote
EDEPOT97/76
 Date
1946
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1946.
Résultat n°7
1673-1734.

1 media

1673-1734.
Cote
EDEPOT97/2
 Date
1673-1734
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres paroissiaux.
  • 1673-1734.
Résultat n°8
Militaires.

1 media

Militaires.
Cote
EDEPOT97/110
 Date
1920-1936
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Militaires.
Résultat n°9
1954-1974.

2 lots 252 medias

1954-1974.
Cote
EDEPOT97/27
 Date
1954-1974
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1954-1974.
Résultat n°10
Pièces justificatives.

1 media

Pièces justificatives.
Cote
EDEPOT97/114
 Date
1913-1955
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail agricole.
  • Pièces justificatives.
Résultat n°11
Sénatoriales.

1 media

Sénatoriales.
Cote
EDEPOT97/54
 Date
1906-1968
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutins.
  • Sénatoriales.
Résultat n°12
1833-1877.

1 media

1833-1877.
Cote
EDEPOT97/10
 Date
1833-1877
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres d'état civil.
  • Mariages.
  • 1833-1877.
Résultat n°13
1950.

1 media

1950.
Cote
EDEPOT97/80
 Date
1950
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1950.
Résultat n°14
Population.

1 media

Population.
Cote
EDEPOT97/32
 Date
1906-1975
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Population.
Résultat n°15
1939.

1 media

1939.
Cote
EDEPOT97/69
 Date
1939
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1939.
Résultat n°16
1932.

1 media

1932.
Cote
EDEPOT97/112
 Date
1932
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail agricole.
  • Registres de déclaration.
  • 1932.
Résultat n°17
1948.

1 media

1948.
Cote
EDEPOT97/78
 Date
1948
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • Titres de recette et mandats communaux.
  • 1948.
Résultat n°18
1773-1792.

1 media

1773-1792.
Cote
EDEPOT97/5
 Date
1773-1792
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • Registres paroissiaux.
  • 1773-1792.
Résultat n°19
Le Perréon-Létra.

1 media

Le Perréon-Létra.
Cote
5Q115
 Date
1906-1923
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Le Perréon-Létra.
Résultat n°20
Pièces annexes.

1 media

Pièces annexes.
Cote
EDEPOT97/30
 Date
1820-1966
 Lieu
LES HAIES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

  • Fonds de la commune.
  • État civil.
  • Pièces annexes.