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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, mariages, décès.

    1 media

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1878-1882

    Cote

    EDEPOT97/15

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  2. Résultat n°2
    Conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1907-1958

    Cote

    EDEPOT97/52

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1864-1978

    Cote

    EDEPOT97/101

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Édifices communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  4. Résultat n°4
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT97/90

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1960.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  5. Résultat n°5
    1819-1838.

    2 lots 57 medias

    1819-1838.

    Date

    1819-1838 

    Cote

    EDEPOT97/16

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1819-1838.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  6. Résultat n°6
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT97/76

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1946.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1673-1734.

    1 media

    1673-1734.

    Date

    1673-1734

    Cote

    EDEPOT97/2

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1673-1734.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Militaires.

    1 media

    Militaires.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEPOT97/110

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Militaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  9. Résultat n°9
    1954-1974.

    2 lots 252 medias

    1954-1974.

    Date

    1954-1974

    Cote

    EDEPOT97/27

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1954-1974.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT97/114

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT97/54

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  12. Résultat n°12
    1833-1877.

    1 media

    1833-1877.

    Date

    1833-1877

    Cote

    EDEPOT97/10

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1833-1877.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  13. Résultat n°13
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT97/80

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1950.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEPOT97/32

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Population.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  15. Résultat n°15
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT97/69

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1939.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  16. Résultat n°16
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT97/112

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Registres de déclaration.
    • 1932.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  17. Résultat n°17
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT97/78

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1948.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  18. Résultat n°18
    1773-1792.

    1 media

    1773-1792.

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEPOT97/5

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1773-1792.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Pièces annexes.

    1 media

    Pièces annexes.

    Date

    1820-1966

    Cote

    EDEPOT97/30

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • État civil.
    • Pièces annexes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  21. Résultat n°21

    Les Haies à Les Halles.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/65

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Les Haies à Les Halles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT97/67

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1937.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  23. Résultat n°23
    Biens communaux

    1 media

    Biens communaux

    Date

    1874-1876

    Cote

    EDEPOT97/103

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Biens communaux

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  24. Résultat n°24
    1871-1876.

    2 lots 54 medias

    1871-1876.

    Date

    1871-1876

    Cote

    EDEPOT97/21

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1871-1876.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT97/108

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  26. Résultat n°26
    1949.

    1 media

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT97/79

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1949.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  27. Résultat n°27
    1930-1954.

    2 lots 204 medias

    1930-1954.

    Date

    1930-1954

    Cote

    EDEPOT97/26

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1954.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  28. Résultat n°28
    1930-1955.

    1 media

    1930-1955.

    Date

    1930-1955

    Cote

    EDEPOT97/63

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1930-1955.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  29. Résultat n°29
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT97/91

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1961.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1900-1975

    Cote

    EDEPOT97/39

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  31. Résultat n°31
    1882-1893.

    1 media

    1882-1893.

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEPOT97/8

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1882-1893.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  32. Résultat n°32
    Les Haies, Les Sauvages.

    1 media

    Les Haies, Les Sauvages.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W39

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Les Haies, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    1954.

    1 media

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT97/84

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1954.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  34. Résultat n°34
    1882-1893.

    1 media

    1882-1893.

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEPOT97/11

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1882-1893.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  35. Résultat n°35
    1650-1674.

    1 media

    1650-1674.

    Date

    1650-1674

    Cote

    EDEPOT97/1

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1650-1674.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  36. Résultat n°36
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT97/55

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  37. Résultat n°37
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1930-1946

    Cote

    EDEPOT97/29

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Administration générale.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  38. Résultat n°38
    1953.

    1 media

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    EDEPOT97/83

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1953.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  39. Résultat n°39
    Carte nationale d'identité.

    1 media

    Carte nationale d'identité.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEPOT97/44

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Police.
    • Carte nationale d'identité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  40. Résultat n°40
    1947.

    1 media

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT97/77

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1947.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).