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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, mariages, décès.

    1 media

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1878-1882

    Cote

    EDEPOT97/15

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  2. Résultat n°2
    Conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1907-1958

    Cote

    EDEPOT97/52

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1864-1978

    Cote

    EDEPOT97/101

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Édifices communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  4. Résultat n°4
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT97/90

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1960.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  5. Résultat n°5
    1819-1838.

    2 lots 57 medias

    1819-1838.

    Date

    1819-1838 

    Cote

    EDEPOT97/16

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1819-1838.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  6. Résultat n°6
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT97/76

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1946.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1673-1734.

    1 media

    1673-1734.

    Date

    1673-1734

    Cote

    EDEPOT97/2

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1673-1734.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Militaires.

    1 media

    Militaires.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEPOT97/110

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Militaires.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  9. Résultat n°9
    1954-1974.

    2 lots 252 medias

    1954-1974.

    Date

    1954-1974

    Cote

    EDEPOT97/27

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1954-1974.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT97/114

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEPOT97/54

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  12. Résultat n°12
    1833-1877.

    1 media

    1833-1877.

    Date

    1833-1877

    Cote

    EDEPOT97/10

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1833-1877.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  13. Résultat n°13
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT97/80

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1950.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEPOT97/32

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Population.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  15. Résultat n°15
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT97/69

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1939.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  16. Résultat n°16
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT97/112

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail agricole.
    • Registres de déclaration.
    • 1932.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  17. Résultat n°17
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT97/78

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1948.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  18. Résultat n°18
    1773-1792.

    1 media

    1773-1792.

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEPOT97/5

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1773-1792.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Pièces annexes.

    1 media

    Pièces annexes.

    Date

    1820-1966

    Cote

    EDEPOT97/30

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • État civil.
    • Pièces annexes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  21. Résultat n°21

    Les Haies à Les Halles.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/65

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Les Haies à Les Halles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT97/67

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1937.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  23. Résultat n°23
    Biens communaux

    1 media

    Biens communaux

    Date

    1874-1876

    Cote

    EDEPOT97/103

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Biens communaux

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  24. Résultat n°24
    1871-1876.

    2 lots 54 medias

    1871-1876.

    Date

    1871-1876

    Cote

    EDEPOT97/21

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1871-1876.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT97/108

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  26. Résultat n°26
    1949.

    1 media

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT97/79

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1949.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  27. Résultat n°27
    1930-1954.

    2 lots 204 medias

    1930-1954.

    Date

    1930-1954

    Cote

    EDEPOT97/26

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1954.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  28. Résultat n°28
    1930-1955.

    1 media

    1930-1955.

    Date

    1930-1955

    Cote

    EDEPOT97/63

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1930-1955.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  29. Résultat n°29
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT97/91

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1961.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1900-1975

    Cote

    EDEPOT97/39

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  31. Résultat n°31
    1882-1893.

    1 media

    1882-1893.

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEPOT97/8

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1882-1893.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  32. Résultat n°32
    Les Haies, Les Sauvages.

    1 media

    Les Haies, Les Sauvages.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W39

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Les Haies, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    1954.

    1 media

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT97/84

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1954.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  34. Résultat n°34
    1882-1893.

    1 media

    1882-1893.

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEPOT97/11

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1882-1893.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  35. Résultat n°35
    1650-1674.

    1 media

    1650-1674.

    Date

    1650-1674

    Cote

    EDEPOT97/1

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1650-1674.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  36. Résultat n°36
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT97/55

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  37. Résultat n°37
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1930-1946

    Cote

    EDEPOT97/29

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Administration générale.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  38. Résultat n°38
    1953.

    1 media

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    EDEPOT97/83

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1953.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  39. Résultat n°39
    Carte nationale d'identité.

    1 media

    Carte nationale d'identité.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEPOT97/44

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Police.
    • Carte nationale d'identité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  40. Résultat n°40
    1947.

    1 media

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT97/77

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1947.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  41. Résultat n°41
    1834-1840.

    2 lots 28 medias

    1834-1840.

    Date

    1834-1840 

    Cote

    EDEPOT97/17

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1834-1840.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  42. Résultat n°42
    1840-1850.

    2 lots 82 medias

    1840-1850.

    Date

    1840-1850

    Cote

    EDEPOT97/18

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1840-1850.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  43. Résultat n°43
    Distribution d'électricité.

    1 media

    Distribution d'électricité.

    Date

    1930-1933, s.d.

    Cote

    EDEPOT97/122

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Distribution d'électricité.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  44. Résultat n°44
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1942-1953

    Cote

    EDEPOT97/100

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  45. Résultat n°45
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT97/92

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1962.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  46. Résultat n°46
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1870-1877

    Cote

    EDEPOT97/46

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Justice.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  47. Résultat n°47
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT97/89

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1959.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  48. Résultat n°48
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT97/34

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Statistiques générales.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  49. Résultat n°49
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT97/107

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  50. Résultat n°50
    1910-1930.

    2 lots 301 medias

    1910-1930.

    Date

    1910-1930

    Cote

    EDEPOT97/25

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1910-1930.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  51. Résultat n°51
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1937-1953

    Cote

    EDEPOT97/111

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  52. Résultat n°52
    Tribunal et chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal et chambre de commerce.

    Date

    1884-1958

    Cote

    EDEPOT97/56

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et chambre de commerce.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  53. Résultat n°53
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT97/85

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1955.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  54. Résultat n°54
    Décès des hommes mobilisables.

    1 media

    Décès des hommes mobilisables.

    Date

    1883-1948

    Cote

    EDEPOT97/40

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes mobilisables.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  55. Résultat n°55
    1692.

    1 media

    1692.

    Date

    1692

    Cote

    EDEPOT97/3

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres paroissiaux.
    • 1692.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  56. Résultat n°56
    1833-1877.

    1 media

    1833-1877.

    Date

    1833-1877

    Cote

    EDEPOT97/13

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1833-1877.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  57. Résultat n°57
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1933-1991

    Cote

    EDEPOT97/45

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  58. Résultat n°58
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1866-1883

    Cote

    EDEPOT97/105

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Place publique.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  59. Résultat n°59
    Cartes d'alimentation.

    1 media

    Cartes d'alimentation.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT97/41

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale
    • Cartes d'alimentation.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  60. Résultat n°60
    Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des Haies.

    1 media

    Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des Haies.

    Date

    1905-1952

    Cote

    EDEPOT97/116

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la Caisse locale d'assurance mutuelle des...

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  61. Résultat n°61
    Protection des enfants en bas âge.

    1 media

    Protection des enfants en bas âge.

    Date

    1912-1930

    Cote

    EDEPOT97/109

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Protection des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  62. Résultat n°62

    Marchés 88309 à 88354.

    Date

    1988

    Cote

    3679W54

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88309 à 88354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    1833-1877.

    1 media

    1833-1877.

    Date

    1833-1877

    Cote

    EDEPOT97/7

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1833-1877.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  64. Résultat n°64
    Surveillance du bétail.

    1 media

    Surveillance du bétail.

    Date

    1910-1976

    Cote

    EDEPOT97/49

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Hygiène.
    • Surveillance du bétail.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  65. Résultat n°65
    Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les haies.

    2 lots 2 medias

    Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les haies.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    22Fi73

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés

    • Entreprise de travaux publics Joannès Chatillon - Les...
  66. Résultat n°66
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT97/120

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds du syndicat d'électrification de Longes, Échalas...
    • Finances.
    • Emprunts.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  67. Résultat n°67
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT97/75

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1945.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  68. Résultat n°68
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    EDEPOT97/87

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1957.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  69. Résultat n°69
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT97/94

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1964.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  70. Résultat n°70
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT97/88

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1958.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  71. Résultat n°71
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT97/93

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  72. Résultat n°72
    1896-1909.

    2 lots 153 medias

    1896-1909.

    Date

    1896-1909

    Cote

    EDEPOT97/24

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1896-1909.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  73. Résultat n°73
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  74. Résultat n°74
    Chemins ruraux et vicinaux.

    1 media

    Chemins ruraux et vicinaux.

    Date

    1878-1914, 1971

    Cote

    EDEPOT97/104

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemins ruraux et vicinaux.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  75. Résultat n°75
    1892-1929.

    1 media

    1892-1929.

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEPOT97/62

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1892-1929.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  76. Résultat n°76
    1793-1832.

    1 media

    1793-1832.

    Date

    1793-1832

    Cote

    EDEPOT97/12

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1793-1832.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  77. Résultat n°77
    1864-1870.

    1 media

    1864-1870.

    Date

    1864-1870

    Cote

    EDEPOT97/20

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1864-1870.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  78. Résultat n°78
    1793-1832.

    1 media

    1793-1832.

    Date

    1793-1832

    Cote

    EDEPOT97/9

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1793-1832.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  79. Résultat n°79
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT97/70

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recette et mandats communaux.
    • 1940.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).

  80. Résultat n°80
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT97/86

    • Contexte : EDEPOT97 - Commune des Haies

    • Fonds de la commune.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1956.

    Producteur :

    Les Haies (Rhône).