Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 8
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 8
    • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Roux-Dubost.

    2 lots 2 medias

    Roux-Dubost.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q970

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Roux-Dubost.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q464

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens séquestrés.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Labarmondière-Lyonnet.

    2 lots 2 medias

    Labarmondière-Lyonnet.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q835

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Labarmondière-Lyonnet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    3e bureau.

    2 lots 2 medias

    3e bureau.

    Date

    an II

    Cote

    2Q51

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 3e bureau.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q681

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Minutes

    2 lots 29 medias

    Minutes

    Date

    An V

    Cote

    3E23367

    • Contexte : Arrondissement Villefranche

    • Arrondissement de Villefranche
    • Vaux-en-Beaujolais.
    • LIEVRE
    • Minutes