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Résultat n°1
Ligne TGV Paris-Sud-Est, autoroute A46, acquisition de terrain (1989-1994), aménagements (1988-1996).

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Ligne TGV Paris-Sud-Est, autoroute A46, acquisition de terrain (1989-1994), aménagements (1988-1996).

Date

1988-1996

Cote

5711W5

Résultat n°2
Transports en commun.

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Transports en commun.

Date

1976-1983

Cote

1625W 1-1625W48

Résultat n°3
Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section de Lozanne à Givors. Avant-projet. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (26 septembre 1885).

2 lots 2 medias

Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section de Lozanne à Givors. Avant-projet. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (26 septembre 1885).

Date

1885

Cote

404J50

Résultat n°4
Alignements de terrains SNCF.

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Alignements de terrains SNCF.

Date

1964-1978

Cote

978W 1-978W6

Résultat n°5
Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Genève. Déplacement de la ligne et suppression des passages à niveau dans la traversée de Lyon. Enquête spéciale. Arrêté préfectoral (14 mars 1902).

2 lots 2 medias

Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Genève. Déplacement de la ligne et suppression des passages à niveau dans la traversée de Lyon. Enquête spéciale. Arrêté préfectoral (14 mars 1902).

Date

1902

Cote

404J46

Résultat n°6
Chemin de fer de Saint-Symphorien-sur-Coise au réseau Fourvière et Ouest lyonnais. Enquête. Arrêté préfectoral (1er octobre 1892).

2 lots 2 medias

Chemin de fer de Saint-Symphorien-sur-Coise au réseau Fourvière et Ouest lyonnais. Enquête. Arrêté préfectoral (1er octobre 1892).

Date

1892

Cote

404J49

Résultat n°7
Chemin de fer d'intérêt local de Lyon Saint-Just à Vaugneray et à Mornant. Suppression de la halte de la Raude. Enquête. Arrêté préfectoral (18 mars 1903).

2 lots 2 medias

Chemin de fer d'intérêt local de Lyon Saint-Just à Vaugneray et à Mornant. Suppression de la halte de la Raude. Enquête. Arrêté préfectoral (18 mars 1903).

Date

1903

Cote

404J48

Résultat n°8
Aliénations de terrains SNCF.

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Aliénations de terrains SNCF.

Date

1964-1978

Cote

985W 1-985W9

Résultat n°9
Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Marseille. Construction d'une double voie et raccordement avec les lignes de Genève et Grenoble. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (4 février 1902).

2 lots 2 medias

Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Marseille. Construction d'une double voie et raccordement avec les lignes de Genève et Grenoble. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (4 février 1902).

Date

1902

Cote

404J47