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  1. Résultat n°1
    Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

    1 media

    Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

    Date

    1962-1984

    Cote

    496W12

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    1 media

    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W29

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Création du Service départemental et gestion du transfert...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés