LOMBARD - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1924	Cote 3E52863	Date 1924	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1924
Résultat n°2	1 media	1913	Cote 3E52850	Date 1913	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1913
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.	Cote 1Q637	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Commission temporaire de surveillance républicaine. Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance...
Résultat n°4	1 media	Janvier-septembre 1919	Cote 3E52854	Date 1919	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes Janvier-septembre 1919
Résultat n°5	1 media	10 mai-décembre 1906	Cote 3E52843	Date 1906	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 10 mai-décembre 1906
Résultat n°6	1 media	Avril-décembre 1920	Cote 3E52857	Date 1920	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes Avril-décembre 1920
Résultat n°7	1 media	1926	Cote 3E52865	Date 1926	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1926
Résultat n°8	1 media	1923	Cote 3E52862	Date 1923	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1923
Résultat n°9	1 media	1918	Cote 3E52853	Date 1918	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1918
Résultat n°10	1 media	Janvier-avril 1922	Cote 3E52860	Date 1922	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes Janvier-avril 1922
Résultat n°11	1 media	1925	Cote 3E52864	Date 1925	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1925
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q701	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Raison. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°13	1 media	Janvier-mars 1920	Cote 3E52856	Date 1920	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes Janvier-mars 1920
Résultat n°14	1 media	1910	Cote 3E52847	Date 1910	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1910
Résultat n°15	1 media	1912	Cote 3E52849	Date 1912	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1912
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Neuville.	Cote 1Q861	Date an II-an III	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Neuville.
Résultat n°17	1 media	1908	Cote 3E52845	Date 1908	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes 1908
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Neuville.	Cote 1Q1088	Date an II-an III	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. District de Lyon Campagne. Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et... Neuville.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Labarmondière-Lyonnet.	Cote 1Q835	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Labarmondière-Lyonnet.
Résultat n°20	1 media	Janvier-septembre 1921	Cote 3E52858	Date 1921	Lieu Saint-Igny-de-Vers	Type de document -
		Contexte : Arrondissement Villefranche Arrondissement de Villefranche Saint-Igny-de-Vers LOMBARD Minutes Janvier-septembre 1921

Résultats de la recherche

1924

1913

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Janvier-septembre 1919

10 mai-décembre 1906

Avril-décembre 1920

1926

1923

1918

Janvier-avril 1922

1925

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Janvier-mars 1920

1910

1912

Neuville.

1908

Neuville.

Labarmondière-Lyonnet.

Janvier-septembre 1921