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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Délibérations.

1 media

Délibérations.

Date

31 mai 1793-7 août 1793

Cote

31L35

Résultat n°2
Délibérations.

1 media

Délibérations.

Date

10 octobre 1793-14 janvier 1794

Cote

31L106

Résultat n°3
Enregistrement des rapports à la municipalité et au comité central de surveillance.

1 media

Enregistrement des rapports à la municipalité et au comité central de surveillance.

Date

14 janvier 1794-12 mars 1794

Cote

31L107

Résultat n°4
Extraits de délibérations et pièces annexes.

1 media

Extraits de délibérations et pièces annexes.

Date

3 juin 1793-2 septembre 1793

Cote

31L34

Résultat n°5
Enregistrement des dons en nature.

1 media

Enregistrement des dons en nature.

Date

1793-1794

Cote

31L109

Résultat n°6
Correspondance.

1 media

Correspondance.

Date

2 novembre 1793-17 juin 1794

Cote

31L108