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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Délibérations.

1 media

Délibérations.

Date

8 juin 1793-10 septembre 1793

Cote

31L16

Résultat n°2
Analyses des procès-verbaux des séances.

1 media

Analyses des procès-verbaux des séances.

Date

15 juin 1793-9 octobre 1793

Cote

31L17

Résultat n°3
Délibérations.

1 media

Délibérations.

Date

3 décembre 1793-17 mars 1794

Cote

31L95

Résultat n°4
Correspondance.

1 media

Correspondance.

Date

21 décembre 1793-20 mars 1794

Cote

31L97

Résultat n°5
Enregistrement des indemnités de pain.

1 media

Enregistrement des indemnités de pain.

Date

1793-1794

Cote

31L96

Résultat n°6
Analyses et pièces annexes.

1 media

Analyses et pièces annexes.

Date

11 juin 1793-13 août 1793

Cote

31L18