Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Rousseau (Saint-Nizier).
Date
frimaire an II-fructidor an II
Cote
1Q643
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Rousseau (Saint-Nizier).
Date
frimaire an II-fructidor an II
Cote
1Q642
Résultat n°4
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Résultat n°5
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Le Pelletier (la Croisette).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q645
Résultat n°6
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°7
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Résultat n°8
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Résultat n°9
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Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section rue Tupin.
Date
brumaire an II-nivôse an II
Cote
1Q649
Résultat n°10
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Journal des opérations de séquestre : section rue Buisson.
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q647
Résultat n°11
2 lots 2 medias
Etats des séquestres ; correspondance relative à ces séquestres : section Le Pelletier (la Croisette).
Date
frimaire an II-germinal an II
Cote
1Q644
Résultat n°12
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Buisson.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q646
Résultat n°13
2 lots 2 medias
Résultat n°14
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section rue Tupin.
Date
frimaire an II-fructidor an II
Cote
1Q650
Résultat n°15
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Résultat n°16
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des équestres, correspondance diverse : section rue Tupin.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q648