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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 1ère division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q654

Résultat n°3
Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 2e division.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 2e division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q658

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, correspondance diverse.

Date

ventôse an II-brumaire an III

Cote

1Q651

Résultat n°5
Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 1ère division.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 1ère division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q657

Résultat n°6
Canton de la Convention.

2 lots 2 medias

Canton de la Convention.

Date

an II

Cote

2Q74

Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°8
Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 2e division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q655

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q652