LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.	Cote 1Q653	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 1ère division.	Cote 1Q654	Date frimaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Journal des opérations de séquestre : section de la...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 2e division.	Cote 1Q658	Date frimaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Journal des opérations de séquestre : section Simoneau...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, correspondance diverse.	Cote 1Q651	Date ventôse an II-brumaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 1ère division.	Cote 1Q657	Date frimaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Journal des opérations de séquestre : section Simoneau...
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Canton de la Convention.	Cote 2Q74	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Organisation du Séquestre. Gestion du Séquestre. Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais. Canton de la Convention.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).	Cote 1Q656	Date frimaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 2e division.	Cote 1Q655	Date frimaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Journal des opérations de séquestre : section de la...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.	Cote 1Q652	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

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