LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION

Résultat n°1

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 1ère division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q654
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Journal des opérations de séquestre : section de la...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°3

2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 2e division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q658
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Journal des opérations de séquestre : section Simoneau...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, correspondance diverse.

Date

ventôse an II-brumaire an III

Cote

1Q651
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 1ère division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q657
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Journal des opérations de séquestre : section Simoneau...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Canton de la Convention.

Date

an II

Cote

2Q74
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du Séquestre.
- Gestion du Séquestre.
- Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
- Canton de la Convention.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 2e division.

Date

frimaire an II-fructidor an II

Cote

1Q655
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Journal des opérations de séquestre : section de la...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q652
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Résultats de la recherche

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 1ère division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 2e division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, correspondance diverse.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Journal des opérations de séquestre : section Simoneau (Griffon, rue Terraille), 1ère division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Canton de la Convention.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Journal des opérations de séquestre : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :