Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
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Résultat n°3
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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q686
Résultat n°4
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Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de l'Egalité (rue du Plâtre).
Date
14 brumaire an II-13 pluviôse an II
Cote
1Q682
Résultat n°5
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Résultat n°6
2 lots 2 medias
Résultat n°7
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q685
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Chalier (rue Neuve).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q689
Résultat n°9
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q688
Résultat n°10
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q681
Résultat n°11
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q684
Résultat n°12
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Brutus (La Pêcherie).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q687
Résultat n°13
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procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
ventôse an II-frimaire an III
Cote
1Q678
Résultat n°14
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Journal des opérations de séquestre : section de l'Egalité (rue du Plâtre).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q683