LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre.	Cote 1Q680	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Journal des opérations de séquestre.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	2e cahier.	Cote 2Q73	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Organisation du Séquestre. Gestion du Séquestre. Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais. Canton de la Liberté. 2e cahier.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).	Cote 1Q686	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de l'Egalité (rue du Plâtre).	Cote 1Q682	Date 14 brumaire an II-13 pluviôse an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section...
Résultat n°5	2 lots 2 medias	1er cahier.	Cote 2Q72	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Organisation du Séquestre. Gestion du Séquestre. Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais. Canton de la Liberté. 1er cahier.
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'établissement de séquestre.	Cote 1Q679	Date 11 germinal an II-16 brumaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'établissement de séquestre.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).	Cote 1Q685	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Journal des opérations de séquestre : section Guillaume...
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Chalier (rue Neuve).	Cote 1Q689	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Journal des opérations de séquestre : section Chalier...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).	Cote 1Q688	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).	Cote 1Q681	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).	Cote 1Q684	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Brutus (La Pêcherie).	Cote 1Q687	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Journal des opérations de séquestre : section Brutus...
Résultat n°13	2 lots 2 medias	procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q678	Date ventôse an II-frimaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de l'Egalité (rue du Plâtre).	Cote 1Q683	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Journal des opérations de séquestre : section de l'Egalité...

Résultats de la recherche

Journal des opérations de séquestre.

2e cahier.

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

1er cahier.

Procès-verbaux d'établissement de séquestre.

Journal des opérations de séquestre : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Journal des opérations de séquestre : section Chalier (rue Neuve).

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Journal des opérations de séquestre : section Brutus (La Pêcherie).

procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse.

Journal des opérations de séquestre : section de l'Egalité (rue du Plâtre).